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Plan local d’urbanisme

Les différents plans et projets structurant Alès et les alentours.

Plan Local d'Urbanisme de la ville d'Alès

Consultez le Plan Local d’Urbanisme de la Ville d’Alès approuvé le 24 juin 2013.

Pièce n°1 : Cartouche 
(PDF – 399 Ko)

Pièce n°2 : Contrôle de légalité de la 2e révision de POS valant élaboration du PLU (PDF – 821Ko)

Pièce n°3 :  Liste des pièces
(PDF – 397 Ko)

Pièce n°4 :  Extrait du registre – Délibération du Conseil Municipal du 24 juin 2013 (PDF – 1 Mo)

Pièce n°5 :  Rapport de présentation 
(PDF – 33 Mo)

Pièce n°6 :  Règlement 
(PDF – 6 Mo)

Pièce n°7 : Projet d’Aménagement et de Développements durables (PDF – 4 Mo)

Pièce n°8 :  Orientations particulières d’aménagement
(PDF – 3 Mo)

Pièce n°9 :  Propositions d’orientations d’aménagement – Secteur Bruèges-Croupillac (PDF – 1 Mo)

Pièce n°10 :  Plan d’ensemble d’aménagement – Étude de faisabilité (PDF – 2 Mo)

Pièce n°11 :  Annexes
(PDF – 28 Mo)

Pièce n°12 :  Enquête publique
(PDF – 14 Mo)

Pièce n°13 :  Annexes sanitaires
(PDF – 3 Mo)

Pièce n°14 :  Dossier assainissement
(PDF – 23 Mo)

Pièce n°15 :  Dossier enquête publique
(PDF – 23 Mo)

Pièce n°16 :  Dossier PPRI
(PDF – 27 Mo)

Pièce n°17 :  Plans – 1re partie (PDF – 809,3 Mo)

Pièce n°18 :  Plans – 2e partie (PDF – 719,3 Mo)

Abrogation partielle du PLU

Du 21 juillet 2014 au 5 septembre 2014, l’enquête publique portant abrogation partielle du Plan Local d’Urbanisme de la ville d’Alès décidée par délibération du conseil municipal du 23 décembre 2013 a été ouverte en mairie. Retrouvez ici le rapport d’enquête publique et ses annexes.

Rapport d’enquête publique sur l’abrogation
partielle du PLU
(PDF – 128 Ko)

Annexes du rapport d’enquête publique sur l’abrogation partielle du PLU
(PDF – 16 Mo)

Révision générale du PLU

La révision générale du PLU a été prescrite par délibération du Conseil Municipal en date du 20 octobre 2014. Elle vise à prendre en compte les évolutions législatives et règlementaires et de mettre notamment en conformité le PLU avec la loi dite Grenelle II du 12 juillet 2010 et la loi ALUR du 24 mars 2014. Le projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD) a été débattu en Conseil Municipal en date du 5 décembre 2016.
Retrouvez ici la délibération de prescription de la révision générale du PLU, l’avis d’information au public et le PADD débattu.

Délibération n° 14 06 22 sur la révision générale du PLU
(PDF – 2 Mo)

Avis d’information au public révision générale du PLU
(PDF – 55 Ko)

Projet d’Aménagement et de Développement Durables
(PDF – 13 Mo)

Modification simplifiée du PLU

Par délibération n°18_05_27 en date du 19 décembre 2018, le Conseil Municipal d’Alès a approuvé la modification simplifiée n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU). Celle-ci est exécutoire depuis le 26 décembre 2018.

Rapport de présentation
(PDF – 4 Mo)

Règlement du Plan Local d’Urbanisme
(PDF – 9 Mo)

Plan de zonage 
(PDF – 38 Mo)

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Contact

Numéro Vert
0 800 540 540

Courriel
numero.vert@ville-ales.fr

Cartographie

Consultez les règlements d’urbanisme qui s’appliquent sur votre parcelle ou votre commune depuis le portail cartographique Alès Agglomération.

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