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Aides forestières

Alès Agglomération, partenaire financier dans la réalisation de vos travaux déficitaires forestiers.

La Communauté Alès Agglomération est un territoire dont les 2/3 sont boisés, soit environ 62 000 ha. Pour autant, le constat global observé est que notre territoire ne possède pas de culture forestière marquée, engendrant ainsi une faible gestion des forêts.

Afin de mener une politique forestière ambitieuse et adaptée au contexte local, Alès Agglomération a voté le 24 octobre 2019 un Règlement d’aides aux travaux forestiers.

Une enveloppe de 500 000 € a été dédiée pour apporter ce soutien aux propriétaires forestiers privés et publics (sauf l’État) dans leurs actes de gestion forestière. Il s’agit d’un engagement important et inédit, s’inscrivant dans la Charte Forestière de Territoire du Pays Cévennes.

L’objectif est d’aider en priorité les opérations dites « déficitaires », autrement dit là où le coût des travaux est plus important que la vente des bois (éclaircies déficitaires, dépressage, balivage, élagage, taille de formation, reboisements…, se référer au règlement pour l’ensemble des opérations éligibles).

Un Comité de pilotage composé d’élus et de professionnels forestiers analyse les dossiers de demandes de subventions et aide les demandeurs. À noter que seuls les projets disposant ou s’engageant dans un document de gestion durable seront éligibles. Le taux maximum d’aides est de 80 %, sous conditions.

Les retombées attendues pour Alès Agglomération sont d’augmenter la culture forestière, en sensibilisant les propriétaires à leur espace forestier.

La forêt bouge !

Soyez acteur de la gestion durable de vos espaces forestiers !

Le Règlement, le formulaire à remplir pour toutes demandes, la grille d’évaluation des projets et le descriptif des barèmes des « travaux pour propre compte », sont à télécharger directement sur cette page.
Le prochain COPIL pour instruction des dossiers se réunira le 9 janvier 2020, aussi merci de déposer vos dossiers de demande de subvention au plus tard le 7 janvier à l’adresse suivante : adeline.masson@alesagglo.fr.
L’année 2020 étant la première période de phasage de cette subvention, les documents tels que le formulaire, le barème « travaux pour propre compte » et la grille d’évaluation peuvent être modifiés par les membres du COPIL.
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Contact

Téléphone
04 34 24 70 95 ou 06 16 24 87 93

Courriel
adeline.masson@alesagglo.fr

Téléchargement

Télécharger le règlement d’aides
aux travaux forestiers

(PDF – 837 Ko)

Télécharger le formulaire
de demande de subvention

(PDF – 178 Ko)

Télécharger la grille d’évaluation
des projets sylvicoles

(PDF – 436 Ko)

Télécharger le barème
“Travaux pour propre compte”

(PDF – 267 Ko)