Aides forestières

Alès Agglomération, partenaire financier dans la réalisation de vos travaux déficitaires forestiers.

La Communauté Alès Agglomération est un territoire dont les 2/3 sont boisés (59 578 ha). Pour autant, le constat global est que notre territoire ne possède pas de culture forestière marquée, engendrant ainsi une faible gestion des forêts, ce qui pose des enjeux importants pour notre quotidien et avenir.

Parce qu’Alès Agglomération considère que la Forêt est :

  • un atout face au changement climatique, car la forêt est un espace particulièrement important de séquestration de carbone (« 1er puit de carbone terrestre »), qui aide à la lutte contre les gaz à effet de serre, et joue aussi un rôle important dans la régulation du climat
  • un atout économique, grâce au bois, permettant de créer et maintenir des emplois non délocalisables, de créer un matériau ou une énergie de substitution adaptés au défi du changement climatique, ou grâce à d’autres produits issus de la forêt (Plantes à Parfum Aromatiques et Médicinales, apiculture, sylviculture truffière, etc.)
  • un atout environnemental : la forêt est un habitat pour nombre « d’animaux, de plantes, de champignons, et de micro-organismes ». C’est un « écosystème » à part entière en tant que réservoir de biodiversité
  • un atout pour la maîtrise de certains risques, comme l’érosion des sols, accentué régulièrement par les épisodes cévenols, dont les impacts représentent des coûts élevés (la politique Restauration Terrain de Montagne (RTM) avait été menée dans ce sens)
  • un atout pour la régulation des masses d’eau et la garantie pour les administrés d’une protection des eaux pour la potabilité
  • un atout pour le tourisme et notre cadre de vie.

Une politique forestière ambitieuse et adaptée au contexte local a été mis en œuvre par Alès Agglomération au travers du programme local d’aides aux travaux forestiers, voté le 24 octobre 2019. Cet engagement important et inédit, s’inscrit dans la Charte Forestière de Territoire du Pays des Cévennes.

Un budget de 1 000 000 € a été dédié pour apporter ce soutien aux propriétaires forestiers privés et publics (sauf forêts domaniales). L’objectif est d’aider en priorité les travaux et/ou coupes déficitaires, quand l’opération ne permet pas une vente de bois où que le coût des travaux est plus important que celle-ci (éclaircies, dépressage, irrégularisation, reboisements, etc.).

Pour certaines opérations éligibles, il est possible de réaliser des « travaux pour propre compte» (sous conditions) et d’être rémunéré suivant un barème. Cette mesure ouvre la possibilité aux propriétaires d’effectuer eux-mêmes dans leur forêt tout ou partie des travaux sylvicoles nécessaires en percevant les subventions qui ont été attribuées à ces travaux.

Un Comité de pilotage composé d’élus et de professionnels forestiers analyse les dossiers de demandes de subventions et aide les demandeurs. À noter que seuls les projets disposant ou s’engageant dans un document de gestion durable seront éligibles. Le taux maximum d’aides est de 80 %, sous conditions précisées dans le règlement.

Par ces aides, Alès Agglomération souhaite être partenaire d’une gestion forestière durable.

Les projets sont à déposer tout au long de l’année auprès du Service Ruralité d’Alès Agglomération.

La forêt bouge !

Soyez acteur de la gestion durable de vos espaces forestiers !

Le Règlement, le formulaire à remplir pour toutes demandes, la grille d’évaluation des projets et le descriptif des barèmes des « travaux pour propre compte », sont à télécharger directement sur cette page.

Contact

Téléphone
04 34 24 70 95 ou 07 76 01 03 06

Courriel
adeline.masson@alesagglo.fr

Téléchargement

Télécharger le règlement d’aides
aux travaux forestiers

(PDF – 715 Ko)

Télécharger le formulaire
de demande de subvention

(PDF – 152 Ko)

Télécharger la grille d’évaluation
des projets sylvicoles

(PDF – 143 Ko)

Télécharger la grille d’évaluation
des projets de desserte

(PDF – 142 Ko)

Télécharger le barème
« Travaux pour propre compte »

(PDF – 57 Ko)