EcouterLa loi du 10 mars 2023 réaffirme le rôle crucial des collectivités territoriales et des élus locaux pour l’aménagement du territoire en leur donnant de nouveaux leviers d’action.
Les communes peuvent désormais définir, après concertation avec leurs administrés, des zones d’accélération où elles souhaitent voir des projets d’énergies renouvelables s’implanter en mobilisant prioritairement les zones artificialisées (espaces aménagés, parkings, toitures).
Les énergies concernées
Ces zones d’accélération peuvent concerner toutes les énergies renouvelables : le photovoltaïque, le solaire thermique, l’éolien, le biogaz, la géothermie, etc.
Tous les territoires peuvent ainsi personnaliser leurs zones d’accélération en fonction de la réalité de leur territoire et de leur potentiel d’énergies renouvelables.
Les zones prévues dans le Gard
Pour le département du Gard, la contribution en énergies renouvelables doit se faire majoritairement à partir de l’énergie photovoltaïque (au sol ou en toiture) afin de pouvoir atteindre l’objectif de 1 550 GWh d’ici 2028/2030.
Les porteurs de projet seront, quoi qu’il en soit, incités à se diriger vers ces zones d’accélération :
- D’abord, parce qu’elles correspondront à une volonté politique et témoigneront d’une adhésion locale du projet d’énergie renouvelable.
- Ensuite, parce que le Gouvernement mettra en place des avantages financiers pour les porteurs de projet s’implantant sur ces zones.
Les zones d’accélération mises en concertation puis validées par délibération du Conseil municipal et débattues en Conseil communautaire ont été transmises au référent préfectoral fin 2023, puis soumises pour avis au Comité régional de l’énergie avant d’être définitivement validées.
Les zones proposées sur la ville d'Alès
Six zones potentielles d’accélération des énergies renouvelables ont été délimitées sur la ville d’Alès :
Tamaris
Hôpital/Bruèges
Clavières/Rameau
Mas d’Hours/Route d’Uzès
Trespeaux/Pist Oasis
