ALES.FR

Plan local d’urbanisme d’Alès

Les différents plans et projets structurant Alès et les alentours.

Pièce n°1 : Cartouche 
(PDF – 399 Ko)

Pièce n°2 : Contrôle de légalité de la 2e révision de POS valant élaboration du PLU
(PDF – 821 Ko)

Pièce n°3 :  Liste des pièces
(PDF – 397 Ko)

Pièce n°4 : Délibération du Conseil Municipal
du 24 juin 2013

(PDF – 1 Mo)

Pièce n°5 :  Rapport de présentation 
(PDF – 33 Mo)

Pièce n°6 :  Règlement 
(PDF – 6 Mo)

Pièce n°7 : Projet d’Aménagement et de Développements durables
(PDF – 4 Mo)

Pièce n°8 :  Orientations particulières d’aménagement
(PDF – 3 Mo)

Pièce n°9 :  Propositions d’orientations d’aménagement
Secteur Bruèges-Croupillac

(PDF – 1 Mo)

Pièce n°10 :  Plan d’ensemble d’aménagement
Étude de faisabilité

(PDF – 2 Mo)

Pièce n°11 :  Annexes
(PDF – 28 Mo)

Pièce n°12 :  Enquête publique
(PDF – 14 Mo)

Pièce n°13 :  Annexes sanitaires
(PDF – 3 Mo)

Pièce n°14 :  Dossier assainissement
(PDF – 23 Mo)

Pièce n°15 :  Dossier enquête publique
(PDF – 23 Mo)

Pièce n°16 :  Dossier PPRI
(PDF – 27 Mo)

Pièce n°17 :  Plans – 1re partie
(PDF – 809,3 Mo)

Pièce n°18 :  Plans – 2e partie
(PDF – 719,3 Mo)

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Contact

Numéro Vert
0 800 540 540

Courriel
numero.vert@ville-ales.fr

Cartographie

Consultez les règlements d’urbanisme qui s’appliquent sur votre parcelle ou votre commune depuis le portail cartographique Alès Agglomération.